Vu – la Constitution;
Vu- le décret n°931034 du 19 janvier 1993 portant dispositions communes de toutes les Universités ;
Vu le décret n°93/028 du 19 janvier 1993 portant organisation administrative et acad6mique de l’Université de Ngaoundéré ;
Vu l’arrêté n°010/CAB/PR du 19 janvier 1993 portant organisation de l’Institut Universitaire de Technologie de l’Université de Ngaoundéré ;
Le présent Règlement Intérieur a pour objet de fixer les règles générales de discipline auxquelles sont soumis les élèves de l’Institut Universitaire de Technologie de l’Université de Ngaoundéré.